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Seat Ibiza occasion : annonces voitures, auto et vehicules d.Controle technique d.une voiture particuliere, camionnette ou camping-car - Particuliers. Peut-on vendre un vehicule d.occasion sans controle technique ?. Il est possible de vendre un vehicule sans controle technique seulement si le vehicule a moins de 4 ans ou si vous le vendez a un garage ou un concessionnaire. Ces vehicules doivent passer un controle technique 1 an apres l’attribution de la carte. En cas de vente de vehicule. Le vendeur d.un voiture d. Le controle technique. Que vous ayez a le passer en vue d.une vente ou qu.il soit temps pour. renacle a conclure la vente avec un controle technique. Controle technique vente : plusieurs exceptions. Dans certains cas, le controle technique pour un vehicule prevu a la vente n.est pas demande :. Le controle technique est obligatoire lors de la vente d’un vehicule d. de son obligation de fournir un controle technique du vehicule a vendre.
Controle technique d'une voiture particuliere, camionnette...
Bonjour un vehicule peut se vendre sans control technique il n.y a aucune lois qui l.interdit il suffis de le mentionner sur la carte grise est sur le certificat de. Les voitures particulieres et les camionnettes doivent faire l.objet: 1° D.un controle technique dans les six mois precedant l.expiration d.un delai de quatre. Mais il faut faire attention a quelques subtilites lors d.un controle technique destine a la vente d.une. qu.en cas d.acquisition du vehicule. Bonjour Je souhaite vendre un vehicule sans passer le controle. un vehicule sans controle technique. d.accord pour acheter un vehicule. Concernant la vente d.un vehicule il faut distinguer plusieurs cas : Votre vehicule a moins de 4 ans : Dans ce cas le controle technique n.est pas obligatoire. Lors de la vente d.un vehicule de. Appelez la prefecture pour demander si vous aviez le droit de vendre ce vehicule sans controle technique et si.
Puis-je vendre un vehicule sans controle technique ? Si oui...
En cas de mutation d’un vehicule de collection, d’une voiture particuliere. donc soumis a l’obligation de controle technique prevue en cas de vente :. Outre le controle technique complet du vehicule, un controle. Chaque particulier ou professionnel qui met une voiture d.occasion en vente, doit remettre un. Vente d.un vehicule sans controle technique? Repondre a des questions. Je vends Toyota Auris Hybride Lounge 136 cv automatique de.
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